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Marques déposées par monsieur Raoul BERNY
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CHATEAU LE CHAY Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CHAY Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée
Monsieur Raoul BERNY

Numéro de dépôt :
1293190
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/12/1994

Présentation de la marque CHATEAU LE CHAY Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée

Déposée le 4 décembre 1984 par monsieur Raoul BERNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE CHAY Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raoul BERNY domicilié(e) 33570 PUISSEGUIN. - France.

La marque CHATEAU LE CHAY Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CHAY Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 4 décembre 1994.

Raoul BERNY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DE BERNY Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée


Monsieur Raoul BERNY - 33570 PUISSEGUIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU LE CHAY".